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mai 17, 2018
Source : https://aperau2018.sciencesconf.org/program MERCREDI 20, JEUDI 21 ET VENDREDI 22 JUIN : PROGRAMME DU COLLOQUE “QUE RESTE-T-IL DU PROJET ?” lundi 18 juin 2018 HEURES ÉVÉNEMENT (+) mardi 19 juin 2018…
Source : http://www.uvcw.be/actualites/2,129,1,0,7513.htm Le nouveau Code du Patrimoine – surnommé également CoPat – a été adopté par le Parlement wallon ce 25 avril 2018. Il modifie en profondeur les principes existants…
Source : http://www.hsp.be/node/32033 Après plusieurs mois d’attente et déjà de nombreux palabres, la réforme du CoBAT est enfin publiée ce jour au Moniteur ! Les articles 275 et 276/1, relatifs aux renseignements…
Source : http://perspective.brussels/fr/actualites/modification-du-cobat Le Code Bruxellois de l’Aménagement du Territoire, couramment appelé CoBAT, constitue la base juridique des outils de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire pour l’ensemble de la Région…